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RCS Alençon 383 278 645

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N°II FR 81 383 278 645

 

Directeur de publication : Nicolas Bommelaer

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          Amtsgericht Hamburg / Reg. no. HRB 101417


Conditions de Vente

Vente uniquement aux professionnels immatriculés à un RCS.


Paiement par virement ou par chèque.

Le coût du port est à la charge du client.


Les prix TTC sont établis avec les taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre.

Toute variation des taux légaux sera répercutée sur les prix au moment de la facturation.
L'annulation d'une commande n'est pas acceptée sauf accord spécifique à cette commande.

Les délais indiqués ne sont pas contractuels.


Loi du 31/12/92. Paiement net d'escompte.

Conformément à l'article L441-6 du Code de Commerce modifié par la Loi de modernisation de l'économie (LME) du 04 août 2008, les pénalités de retard de paiement applicables seront égales à 3 fois le taux d'intérêt légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€.


Conformément à la Loi n°80.335 du 12 mai 1980, nos marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral de leurs prix.


Pour tout litige survenant au sujet d'une commande, il est expressément convenu que le Tribunal compétent sera celui d'Alençon (France).